Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

2.1 Contenu du site

Tous les éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de BHR Consulting ou de ses partenaires.

2.2 Logiciel DSN Power SaaS

Le logiciel DSN Power SaaS est une solution propriétaire protégée par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site ou du logiciel, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DSN Power SAS.

2.3 Marques

La marque "DSN Power SaaS" et son logo sont des marques déposées. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces marques sans autorisation préalable est interdite.

3. Données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez :

• Envoyer un email à : contact@dsnpower.fr
• Adresser un courrier à : BHR Consulting - 59 rue de la prairie, 94360 Bry-Sur-Marne

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• Ne pas porter atteinte à l'image de DSN Power SaaS
• Respecter le droit d'auteur et la propriété intellectuelle

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à DSN Power SAS.

8. Crédits