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1. Éditeur du site

BHR Consulting
Société par Actions Simplifiée au capital de 7 500 €
RCS Créteil : 791 916 927
N° TVA Intracommunautaire : FR21791916927
Siège social : 59 rue de la prairie, 94360 Bry-Sur-Marne
Téléphone : +33 6 11 20 54 06
Email : contact@dsnpower.fr

Directeur de la publication : Haikel BATTIKH, Président

Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

2.1 Contenu du site

Tous les éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de BHR Consulting ou de ses partenaires.

2.2 Logiciel DSN Power SaaS

Le logiciel DSN Power SaaS est une solution propriétaire protégée par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site ou du logiciel, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DSN Power SAS.

2.3 Marques

La marque "DSN Power SaaS" et son logo sont des marques déposées. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces marques sans autorisation préalable est interdite.

3. Données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez :

  • Envoyer un email à : contact@dsnpower.fr
  • Adresser un courrier à : BHR Consulting - 59 rue de la prairie, 94360 Bry-Sur-Marne

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6. Limitation de responsabilité

BHR Consulting s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

BHR Consulting ne peut garantir :

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L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à DSN Power SAS.

8. Crédits

Design & développement

BHR Consulting - Direction Technique

Icônes

Font Awesome (licence gratuite)

Polices

Google Fonts (Inter, Montserrat)

Images

Unsplash, Pexels (libres de droits)

Pour toute question concernant les mentions légales

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